Code d’éthique et de conduite – adopté le 31 janvier 2023

Politique d’accès aux bâtiments et aux locaux – adoptée le 15 juin 2021

Protocole diocésain en cas d’allégation d’inconduite, d’agression sexuelle commises par des membres du clergé ou des personnes mandatées en pastorale – décret du 28 avril 2014

Règlement au sujet de la politique relative à la consommation d’alcool, de médicaments et de drogues dans le milieu de travail – adopté le 22 janvier 2019

Règlement au sujet de la politique de prévention du harcèlement psychologique et de traitement des plaintes – adopté le 22 janvier 2019